Règlement intérieur de la Société de Tir du Jura

(Adopté par l’assemblée générale du 31 aout 2018)

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Article 1 - Adhésion à la Société de Tir du Jura

 

1. Première adhésion

Toute première adhésion à la Société de Tir du Jura est soumise à parrainage, rencontre avec le Président et avis du Comité Directeur si le Président le juge utile. Le parrain doit justifier d’une durée d’adhésion à la STJ d’au moins 5 ans. Le refus n’a pas à être motivé.

Les jeunes de l'école de tir ne sont pas soumis au parrainage.

Le primo demandeur doit remplir un imprimé de demande de licence (disponible auprès du Président, des permanents sur les stands de Montciel et 10 m, ou téléchargeable sur le site Internet de la STJ), accompagné de la copie d’une pièce d’identité, d’un certificat médical justifiant l’aptitude à pratiquer le tir sportif, d’un justificatif de domicile, d’une photographie d’identité et d’une enveloppe timbrée à l’adresse du licencié. Le paiement de la cotisation et du droit d’entré, préalable à la validation de l’adhésion se fait par chèque ou par virement. Les paiements en espèces sont refusés.

Pour les mineurs, la demande doit être établie par le représentant légal.

Tout nouvel adhérent doit débuter par le tir à 10 m (école de tir adulte). L’accès aux pas de tir du stand de Montciel est subordonné à une évaluation en matière de sécurité et à la réussite du test de contrôle des connaissances. Des dérogations peuvent être accordées par le Président sur avis du Comité Directeur, par exemple  dans les cas de mutations ou pour les membres des forces de l’ordre. Ces exemples ne sont pas exhaustifs et n’ouvrent pas droit automatique à dérogation.

 

1. Renouvellement

Les renouvellements d’adhésion sont soumis à la production de l’imprimé de demande de licence si la situation du tireur a changé, d’une enveloppe timbrée libellée à l’adresse du demandeur et au paiement par chèque ou virement.

Le renouvellement peut être refusé par le Président si le tireur n’est pas suffisamment assidu.

Pour les mineurs, la demande doit être établie par le représentant légal et accompagnée de l’autorisation parentale.

 

1. Affiliation à la Fédération Française de Tir

La licence de la F.F.T. est obligatoire pour être membre de la S.T.J. Le non renouvellement de la licence de la FFT entraîne l’exclusion de la S.T.J. La licence est délivrée pour la période du 1er septembre au 31 août.

 

1. Tarifs

Les tarifs des adhésions et du droit d’entrée sont fixés par l’assemblée générale ordinaire.

L’annexe 1 au présent règlement récapitule les tarifs applicables pour chaque année sportive (1er septembre – 31 août).

Les tarifs annuels sont forfaitaires quelle que soit la date d’adhésion (pas de prorata temporis).

Le droit d’entrée est exigé une seule fois en cas de nouvelle première adhésion pour les adultes (à partir de Senior 1 et Dame 1). Pour les nouvelles adhésions en couple, un seul droit d’entrée est exigé.

Tout règlement de l'adhésion par chèque sans provision est assimilé à une absence de paiement qui entraîne la radiation (cf. article 4 des statuts).

 

 

Article 2 - Comité Directeur

 

Le comité directeur se réunit sur convocation du Président, par téléphone ou par courrier électronique.

Les décisions sont prises à la majorité simple des suffrages exprimés. En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.

En cas d’absence ou d’empêchement du Président, le comité est présidé par un vice-président. 

Chaque membre du comité directeur s’engage à apporter sa contribution au fonctionnement de l’association au-delà de la seule participation aux réunions du comité, notamment en assurant les permanences d’ouverture des stands.

Le Comité directeur est habilité à prendre toute décision urgente relevant normalement de la compétence de l’assemblée générale. Il doit être rendu compte d’une telle décision à la prochaine assemblée générale.

Les modifications du RI relatives aux horaires d’ouverture des stands sont de la compétence du seul comité directeur.

 

Article 3 - Carnets de tir et avis préalables

 

3-1  Carnet de tir

La délivrance du premier carnet de tir est subordonnée à la réussite du contrôle préalable de connaissance. Les permanents sont habilités à réaliser l’examen de contrôle de connaissance. En cas d’échec, un délai de deux semaines est imposé avant un nouvel examen.

 

3-2 Avis préalable

Les avis préalables ne sont délivrés qu’après vérification de l’assiduité du tireur, à l’initiative du Président.

Les demandes d’avis préalables sont adressées au Président. Le demandeur transmettra au Président par mail (stjlons@orange.fr) les copies de sa licence signée du médecin et du carnet de tir à jour.

Les demandes peuvent être remises au permanent. Dans ce cas, c’est le permanent qui vérifie la licence (signature médecin) et le carnet de tir à jour.

 

Article 4 - Affichage

L’affichage dans l’enceinte des stands est réservé à l’activité du club. Un panneau est réservé à l’affichage des annonces « privées » des membres en lien avec l’activité du club. Ces annonces peuvent aussi figurées sur le site internet de la STJ. La demande doit être faite par mail accompagnée, si c’est le cas d’une photo de l’objet. Un refus de parution peut être opposé sans justification.

 

 

 

Article 5 - Accès aux stands

 

5-1 Ouverture des stands

 

Le stand 10 m est ouvert le lundi de 18 h 00 à 20 h 00, le mardi et le jeudi de18 h 00     à  21 h 00   , et le mercredi de 17 h 00  à 19 h 00  pour l’école de tir.

Le stand de Montciel est ouvert de manière habituelle le samedi après-midi de 14 h 00  à  17 h 00 (en heure d’été tir aux gros calibres à compter de 15 h 00)  et le dimanche matin de 10 h 00 à 12 h 00. Il est fermé les jours fériés (sauf samedis et dimanches). D’autres ouvertures ponctuelles peuvent être décidées. L’information sera alors diffusée via le site Internet et par la news letter de la STJ.

 

5-2 Stationnement

Le stationnement se fait sur les parkings prévus à cet effet. Il est interdit dans l’enceinte du stand, sauf accord expresse du Président ou du permanent.

 

5-3 Accès

L’accès aux stands est réservé aux membres de la STJ et à leurs invités.

 

5-4  Stand de Montciel

Les pas de tirs du stand de Montciel sont accessibles aux seuls membres dont le niveau de formation au tir a été jugé suffisant (cf. article 1-1) et avoir notamment suivi l’école de tir adultes.

Le stand de Montciel est équipé d’un portillon dont les modalités d’ouverture sont connues des membres. L’ouverture de ce portillon à toute personne étrangère est de la seule responsabilité du Président, d’un membre du bureau ou du permanent.

Dès son arrivée au stand chaque membre doit :

• s’identifier via le dispositif de pointeuse, ou si celui est indisponible dans le cahier de présence

• porter de manière visible le badge nominatif annuel qui lui a été remis (dispense de port du badge pour les séances de TSV).

   

  Licenciés FFT non membres : un licencié FF Tir non membre de la STJ peut accéder aux installations sous réserve de présenter sa licence au permanent, de se faire délivrer un badge invité et de régler une cotisation journalière de 5 €.

   

  Membres des forces de l’ordre : dans les conditions fixées par la règlementation propre à leur profession, les personnels des forces de l'ordre (police, gendarmerie) licenciés FF Tir peuvent accéder au stand de tir avec leurs armes de service. Lorsque le port au holster leur est autorisé, ils devront porter un brassard permettant d'identifier leur appartenance aux forces de l'ordre.

   

  Comportement : 

  Chacun est tenu d’adopter un comportement neutre, calme digne et respectueux.

  L'accès des locaux est interdit aux personnes présentant un comportement susceptible de troubler l'ordre, notamment sous l'emprise de l'alcool ou d'autres substances pouvant altérer le comportement.

   

  Chacun est tenu de garder les sanitaires dans un état de propreté convenable.

  La STJ se réserve le droit de demander réparation financière en cas de dégradation volontaire de matériels et équipements.

   

  La STJ ne peut être tenue responsable des vols commis dans ses locaux et ceci quel qu'en soit l'auteur. Chacun est responsable de ses biens et il lui appartient de veiller à leur sécurité et à leur préservation.

   

  5-5 Utilisation des pas de tirs :

   

  Généralités :

• Chacun est tenu au strict respect des consignes de sécurité. Des affiches rappellent ces consignes sur chacun des pas de tir. En cas de manquement, le permanent peut décider l’exclusion immédiate du stand du contrevenant.

• La sécurité est l’affaire de tous. Chaque tireur est fondé à  relever les manquements à la sécurité, à interpeler le contrevenant et à informer le permanent.

• Il est interdit d’utiliser seul un pas de tir. Le pas de tir ne peut être utilisé que si au moins 2 tireurs sont présents.

• Seules les armes légalement détenues sont autorisées dans l’enceinte des stands.

• Sont obligatoires le port de protections auditives et oculaires (pas pour toutes les disciplines) ainsi que l’usage de l’indicateur de chambre vide.

• La porte du pas de tir 25 m et 200 m doit être fermée lorsque l’on se rend aux cibles puis ouverte au retour.

• Avant de passer devant la ligne de tir pour aller aux cibles ou ramasser les étuis, chacun doit en informer les autres tireurs.

• Avant de débuter le tir, il faut vérifier que toutes les personnes présentes ont leurs protections auditives opérationnelles.

• En cas de forte affluence, le responsable de l’ouverture est autorisé à limiter le temps de tir

• Il est interdit de monopoliser un poste de tir en y déposant son arme et de quitter le pas de tir de manière prolongée. Le permanent peut demander aux contrevenants de quitter le pas de tir.

• Chacun est responsable de la propreté du stand (parties communes et pas de tir) et doit ramasser ses étuis, cibles et tout autre déchet et les déposer dans les poubelles prévues à cet effet. Si une poubelle est pleine, elle doit être vidée, remise au permanent qui fournit un nouveau sac.

• L’usage des armes de calibres 12 et 16 est interdit en dehors des séances encadrées.

   

  Règles particulières :

• Stand 25 m : réservé aux armes de poing de tous calibres y compris à poudre noire, aux armes d’épaule tirant des calibres usuels d’armes de poing, à la pratique du TSV.  L’usage d’ogives plomb, semi-blindées et blindées est autorisé. Tir en position debout ou assise. La porte du pas de tir doit être verrouillée lorsque l’on se rend aux cibles.

   

• Stand 50 m : réservé aux armes d’épaules et armes de poing calibre 22 lr. Tir en position couchée,  debout et à genou.

   

• Stand 100 m : réservé à la pratique du TSV et au tir en position couchée à l’arme d’épaule de calibre 22 lr et à poudre noire, ainsi qu’à des séances encadrées de tir aux fusils de calibres 12 ou 16.

   

• Stand 200 m : réservé à la pratique du TSV et au tir à l’arme d’épaule de tous calibres, en position couchée. La porte du pas de tir doit être verrouillée lorsque l’on se rend aux cibles. Personne n’est autorisé à rester sur le pas de tir lorsque les tireurs se rendent aux cibles (sauf arbitres en compétition). Il est possible de tirer à 100 m en utilisant uniquement le porte cible spécifiquement prévu.

   

• Alvéole n° 1 : réservée aux séances de tir encadrées.

   

• Stand 10 m : réservé au tir à air comprimé. 

   

• Le respect des règles de sécurité affichées sur le pas de tir est une obligation. Elles sont partie intégrante de l'apprentissage du tir et constituent l'enseignement initial avant même l'exécution du premier tir.

• Le maniement des armes, y compris les armes à air comprimé est incompatible avec l'indiscipline.

• Les cours sont assurés bénévolement par des entraîneurs ou initiateurs fédéraux éventuellement assistés d’un ou plusieurs responsables du club. Tous sont désignés par le Comité Directeur.

• Le rechargement des cartouches d'air comprimé se fait, sauf exception et sous la responsabilité du personnel encadrant, au bureau de permanence. L'arme doit demeurer sur le pas de tir. Seule la cartouche, après démontage, est rechargée par le permanent ou un membre de l'encadrement.

   

• Ecole de tir jeunes :

• Autorisation parentale obligatoire

• Les parents ou représentants légaux acceptent, dès l'inscription des élèves à l'école de tir, l'autorité sur les élèves des responsables encadrant. Tout comportement mettant en cause la sécurité des personnes pourra entraîner la suspension immédiate, et le cas échéant pour plusieurs séances, de son auteur. Dans les cas extrêmes elle pourra donner lieu à un passage devant la commission de discipline dans les conditions telles que définies au règlement disciplinaire.

• Les élèves de l’Ecole bénéficient gratuitement du prêt des armes et accessoires

• L'attention des parents (ou représentants légaux) et des élèves est attirée sur le coût élevé des armes confiées. Toute dégradation, volontaire ou non, engage la responsabilité de son auteur et de ses parents ou représentants.

 

• Ecole de tir adultes :

• Les compétiteurs peuvent emprunter les armes et les accessoires du club pour une compétition

• Les plombs achetés en dehors de la STJ sont à approuver par le responsable de la salle.

 

 

Compétitions : lors des compétitions les pas de tirs sont réservés aux seuls compétiteurs. Les dates des compétitions sont indiquées dans le calendrier disponible sur le site de la STJ.

 

 

Article 6 - Tir Sportif de Vitesse (TSV)

 

Les membres de la section TSV sont tenus de respecter le présent règlement et le règlement spécifique TSV.

 

Article 7 - Remboursement des frais et prises en charge de dépenses

 

            7-1 : Compétitions :

• Régionaux : le club paie les engagements

• Nationaux : le club ne paie plus que les engagements. Les frais de déplacements ne seront plus pris en charge par le club, sauf dans le cas d’un responsable qui accompagne les jeunes tireurs à une compétition nationale.

   

  7-2 : Arbitrages : Tout arbitrage autre que des compétitions officielles sera effectué bénévolement.

   

  7-3 : Formations

  Seules les formations suivies à la demande de la STJ peuvent ouvrir droit à remboursement, avec l’accord préalable du bureau. Un plafonnement peut être imposé.

   

  7-4 : Entraînements

  Les frais liés aux entraînements (déplacement, matériel …) sont exclus de tout remboursement.

   

  7-5 : Bénévolat

  Aucun remboursement ne peut intervenir au titre des fonctions bénévoles, à l’exception des achats effectués pour le compte du club, avec accord préalable du Président.

  Des abandons de créances peuvent être consentis pour les déplacements réalisés à la demande du club. Un imprimé spécifique devra être rempli à chaque déplacement.

   

   

  Article 8 - Prêt d’armes

  La STJ peut prêter des armes à ses membres pour un usage sur ses pas de tir :

• Salle 10 m : prêt d’armes à air comprimé. Des boîtes de plombs sont disponibles à la vente.

• Stand de Montciel : prêt d’armes de calibre 22 lr. Certaines armes sont réservées aux seuls compétiteurs. Le tireur doit apporter ses propres munitions.

  L’arme doit être demandée au permanent et lui être restituée en fin de séance après nettoyage (matériel fourni).

  La STJ ne vend pas de munitions (sauf plombs pour armes à air comprimé).

   

   

  Article 9 - Rôle du permanent

  Le permanent est habilité par le comité directeur à :

• Ouvrir et fermer les stands

• Rendre compte sans délai au Président de tout incident

• Signer les carnets de tir

• Réceptionner certains documents à transmettre au Président

• Vérifier les carnets de tir et licences lors du dépôt de demandes d’avis préalables.

• Prêter les armes du club

• Encaisser les recettes des ventes de boissons et petit matériel

• Garantir la discipline sur les pas de tir et dans l’enceinte des stands, prendre toute décision nécessaire à garantir la sécurité et la tranquillité, expulser toute personne présentant un comportement qui troubler l'ordre, notamment sous l'emprise de l'alcool ou d'autres substances pouvant altérer le comportement, et faire appel si nécessaire à la force publique.

• Limiter le temps de tir en cas de forte affluence

• Délivrer des demandes d’adhésions

• Faire passer le test de connaissances

• Délivrer des badges nominatifs, permanents ou temporaires

• Autoriser le stationnement dans l’enceinte du stand de Montciel.

   

   

  Article 10 - Buvette associative

   

  La STJ est titulaire d'une licence II dite de "cercle privé". Celle-ci est exploitée conformément aux dispositions du code général des impôts, en particulier les ventes à consommer sur place ne sont autorisées que pour les membres de l'association. La nature des boissons proposées est strictement conforme aux dispositions du code général des impôts. Le tarif de vente est déterminé par le Comité Directeur.